Premier dictionnaire sur le droit de l’outre-mer français

Un dictionnaire du droit de l’outre-mer français a été présenté au ministère de l’outre-mer en France en septembre. Ce dictionnaire, co-rédigé par Géraldine Giraudeau et Mathieu Maisonneuve.

Ce dictionnaire encyclopédique est le premier ouvrage juridique complet consacré aux territoires français d’outre-mer. L’ouvrage a pour ambition de proposer une étude de l’ensemble des thématiques ultramarines, qu’elles soient spécifiques à certains territoires ou qu’elles révèlent des problématiques communes. Il intègre des perspectives variées, notamment le droit international et le droit comparé.

Le projet est né chez Géraldine Giraudeau « trois ans plus tôt du constat que le droit des territoires français d’outre-mer était le parent pauvre des études juridiques », explique Mathieu Maisonneuve. « C’est une sorte de paradoxe car les Outre-mer représentent 17% du territoire français, près de trois millions d’habitants, et 90% de la biodiversité française. Pourtant, il n’y avait pas grand-chose : des études, soit fragmentées sur un thème, soit des études qui abordaient le droit des outre-mer à la marge. »

Geraldine Giraudeau est professeur de droit à l’université de Perpignan et membre associé centre du droit et de la recherche économique à l’université de Nouvelle-Calédonie et Mathieu Maisonneuve est professeur de droit public à l’université d’Aix Marseille et membre associé du centre de recherche juridique de la réunion.

« Le droit qui s’applique à La Réunion et le droit qui s’applique en Nouvelle-Calédonie ou en Polynésie française ne sont pas les mêmes. Le droit de la Réunion, comme le droit de la Guyane ou le droit des Antilles, est plus ou moins proche du droit de la France. C’est beaucoup moins vrai à Wallis et Futuna, à Saint-Pierre et Miquelon ou en Polynésie », explique Mathieu Maisonneuve.

« Entre le droit qui s’applique à La Réunion, et le droit qui s’applique en Nouvelle-Calédonie ou en Polynésie française, ce n’est pas du tout la même chose. Le droit réunionnais, comme le droit guyanais ou le droit antillais, se rapproche peu ou prou du droit de l’Hexagone. C’est beaucoup moins vrai à Wallis et Futuna, à Saint-Pierre et Miquelon ou en Polynésie », explique Mathieu Maisonneuve. Au-delà des spécificités liées au droit, certaines questions juridiques, comme celle des cyclones ou des essais nucléaires par exemple, ne se posent qu’en Outre-mer.

Pour plus d’information : Le tout premier dictionnaire juridique des Outre-mer vient de paraître – Ou (francetvinfo.fr)